décret
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Architecte de dévéloppement réseau
Société activant dans le secteur automobile cherche son architecte en charge du dévéloppement de son réseau d'agents agrées. Mission Principale : L’architecte de développement du réseau d’agents agréés est responsable de la validation et le suivi rigoureux d’aménagement des espaces intérieurs et ex
المنطقة: ALGER,
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Le Coordinateur de développement du réseau d'agents agrées
Entreprsie activant dans le sercteur automobile sise à à la ZI Oued Smar charche son Coordinateur de développement du réseau d’agents agréés. Mission Principale : Le Coordinateur de développement du réseau d’agents agréés est responsable de la prospection, la validation et le suivi rigoureux d’aména
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Superviseur HSE
Le Superviseur HSE aura pour missions : Participe à l’élaboration des bilans et plans d'actions HSE ; Participe à la préparation et à l’animation des réunions CPHS ; Assure et participe aux enquêtes d’incident/accident et établi les fiches d’incidents et suit les recommandations ; Participe à l’élab
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Magasinier
Missions : Exécute les opérations de réception, de stockage, de tenue des stocks, de préparation des commandes conformément aux exigences réglementaires et internes. Activités / tâches : Désigner les emplacements destinés à recevoir les produits finis de la journée. Désigner les lots qui doivent ê
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Publisher Code de la consommation commenté : édition 2011 C23DR
16e édition du code annoté, et 5e édition commentée Parties législative et règlementaire Appendice de plus de 80 rubriques Texte des recommandations de la Commission des clauses abusives Nombreux textes européens A jour, notamment : - loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommati
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Publisher Code de commerce : 2012 /107 ed C23 DR
'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; le décret du 26 avril 2011 fixant les conditions d'application progressive
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Publisher Code de procédure pénale 2014- 55ED C23DR
Serrant au plus près de l'actualité du droit processuel, cette 55e édition du Code de procédure pénale Dalloz est rigoureusement à jour, notamment : de la loi du 21 décembre 2012 sur la sécurité et la lutte contre le terrorisme,de la loi du 24 décembre 2012 reportant la suppression des juridictions
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Publisher Contrats de transactions 2014-2015 C23DR
En présence d'une contestation, comment parvenir à un accord sans recourir au juge ou tout au moins diligenter une procédure ? Depuis 1804, le législateur, sans opérer de distinction à cet égard, offre aux parties la faculté de recourir au contrat de transaction, régi par les dispositions quasiment
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Publisher Droit Commercial Lmd 2011-2012 C23Dr
L'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; le décret du 26 avril 2011 fixant les conditions d'application progressive
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Publisher .Code pénal 2013 C32DR.
Le présent code reprend l'essentiel des textes internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées. Les textes ont été mis à jour au 15 août 2013. Ils intègre
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Publisher .Le rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau c18 bio.
Tous les maires et présidents d'EPCI, sans exception, sont tenus de présenter à l'assemblée délibérante puis de mettre à disposition du public un rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif. Après avoir pris en comp
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Publisher Code de la route 2013 commenté 13 ED C25DR.
L'édition 2013 du Code de la route Dalloz présente une version rigoureusement à jour du code officiel et de nombreux textes complémentaires placés en Appendice. Elle intègre notamment : les décrets des 30 juillet et 28 décembre 2012 sur l'aide à l'acquisition des véhicules propres ; les décret et ar
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Publisher .Règles De La Profession D'Avocat : 2013-2014/ C30Dr.
Les règles et usages de la profession d'avocat ont été transformés et complétés par la loi du 11 février 2004 et ses décrets d'application.Le Règlement intérieur national (RIN), adopté le 12 juillet 2007, a été modifié en dernier lieu le 11 février 2012.La fonction du vice-bâtonnier a été créée par
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Publisher Contrats et marchés publics de défense C 29DR.
À jour au décret du 14 septembre 2011, transposant en droit français ladirective européenne n° 2009/81/CE relative aux marchés de défense etde sécurité, cet ouvrage traite de tout ce qu’il faut savoir sur la passation desmarchés publics, des accords cadres et des contrats de partenariat. Grâce à l’e
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Publisher Les projets d'urbanisme en 80 questions c18 Arch.
La Loi SRU de 2000, ses décrets d'application, la Loi Urbanisme et Habitat de 2003, ont profondément modifié le concept et la portée de l'ensemble des documents d'urbanisme. La réforme du Code de l'urbanisme, impulsée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007, relative aux a
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Publisher .Le transport à la demande en 140 questions c36 phy.
Le transport à la demande est un moyen de transport qui se développe aussi bien en zones denses que dans les zones rurales , c'est une offre de transport qui se déclenche lorsqu' au moins un usager a réservé son voyage au préalable. Le concept de transport à la demande (TAD) a été défini par la loi
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Publisher .Code de procédure pénale 2009 (50 édition ) C21 DR.
Deux cents ans après la promulgation du code d'instruction criminelle, cette 50e édition du Code de procédure pénale Dalloz témoigne de l'intense activité législative et réglementaire qui, cette année encore, anime la matière : loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 dite " nouveaux droits pour les vict
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Publisher .Code de la construction et de l'habitation 2011, commenté C21 DR.
Cette 18e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore caractérise la matière : la loi portant engagement national pour l'environnement, dite "Grenelle II" du 12 juillet 2010 ; le décret du 27 septembre 20
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Publisher L'Etat et l'entreprise : une histoire de la normalisation comptable eco c44
Quand, comment et pourquoi les entreprises privées ont-elles accepté de se plier à des normes pour tenir leurs comptes ? La question mérite d'autant plus d'être posée que ces normes sont définies hors des cercles patronaux, par un État dont ils ne cessent de dénoncer l'emprise, par le fisc dont ils
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Publisher .La Qualité De L'Eau Potable - Techniques Et Responsabilités C37 Bio.
Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au coeur du métier des distributeurs d'eau. Un décret et trois arrêtés en date du 11 janvier 2007 sur ce sujet ont refondu le dispositif réglementaire : limites et références de qualité
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