Publisher Code du sport commenté : édition 2013 8 ED C25DR.
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Publisher Code rural et de la pêche maritime commenté 33 ed C25 DR.
EAN139782247126668ISBN978-2-247-12666-8ÉditeurDallozDate de publication10/05/2013CollectionCodes Dalloz ProfessionnelsNombre de pages3124Dimensions20 x 13 x 6 cmPoids1340 gLanguefrançais
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Publisher Code du tourisme 2014 : commenté 8 ed C25 DR.
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, constructio
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Publisher Code de l'environnement 2013, commenté 16 ed C25DR.
La 16e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des lois de finances, mais également des derniers textes de 2012 et de janvier 2013 relatifs à la prévention des risques et à la pollution des sols, à la mise en oeuvre du principe de participation, aux trames verte et bleue, aux espèces d'
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Publisher Code de la route 2013 commenté 13 ED C25DR.
L'édition 2013 du Code de la route Dalloz présente une version rigoureusement à jour du code officiel et de nombreux textes complémentaires placés en Appendice. Elle intègre notamment : les décrets des 30 juillet et 28 décembre 2012 sur l'aide à l'acquisition des véhicules propres ; les décret et ar
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Publisher .Code de la construction et de l'habitation 2011, commenté C21 DR.
Cette 18e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore caractérise la matière : la loi portant engagement national pour l'environnement, dite "Grenelle II" du 12 juillet 2010 ; le décret du 27 septembre 20
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Publisher Code de commerce : 2012 /107 ed C23 DR
'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; le décret du 26 avril 2011 fixant les conditions d'application progressive
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Publisher CODE Civil 113 ED C23 DR
Pour la première fois cette année, le code civil Dalloz se décline en une version numérique feuilletable, accessible depuis n’importe quel ordinateur connecté à internet. Tout acheteur bénéficiera gratuitement de ce nouveau service (accès simplifié aux différentes matières, recherches en full text,
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Publisher CODE DU FONCIER- Edition 2009-2008 C26 Tech
CODE DU FONCIER- Edition 2009-2008 C26 Tech
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Publisher Code Commenté De L'Urbanisme Edition 2010 C2Dr
L'ouvrage essentiel pour accéder simplement à toute la réglementation. Le droit de l'urbanisme connaît, depuis quelques années, de multiples évolutions et innovations majeures. La loi SRU en 2000, la réforme des autorisations d'urbanisme en 2007, la loi Boutin et le Grenelle l de l'environnement en
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Publisher Code de la consommation commenté : édition 2011 C23DR
16e édition du code annoté, et 5e édition commentée Parties législative et règlementaire Appendice de plus de 80 rubriques Texte des recommandations de la Commission des clauses abusives Nombreux textes européens A jour, notamment : - loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommati
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Publisher Code de la santé publique : édition 2013 27 ED C25DR.
27e éd.. Code de la santé publique 2013 - 27e éd. Ammareal Visitez ma boutique Description Titre : Code de la santé publique 2013 - 27e éd. Auteur(s) : Jean-Paul Markus, Danièle Cristol, Jérôme Peigné et Armelle Mavoka-Isana Editeur : Dalloz Année dédition : 2013 Etat : Occasion – Bon ISBN : 978224
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Publisher Code pénal C26 Tech Ed 2008-2007
Code pénal bil ara/fra anot. BOUSKIA
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