Publisher .Les Droits De L'Enfant F5
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![Publisher .Mineurs et droits européens c26 / sh.]( "Publisher .Mineurs et droits européens c26 / sh.")
Publisher .Mineurs et droits européens c26 / sh.
L'objectif de cet ouvrage a été de déterminer si le mineur est un sujet de droit européen autonome et dans quelle mesure les droits européens contribuent à la protection des mineurs, à la lumière des dispositions internationales qui les concernent, et particulièrement au regard de la Convention inte
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![Publisher Contrat et droits fondamentaux C28DR.]( "Publisher Contrat et droits fondamentaux C28DR.")
Publisher Contrat et droits fondamentaux C28DR.
Les rapports entre le contrat et les droits fondamentaux sont complexes et se nourrissent d’interactions réciproques. En premier lieu, il est permis de souligner l’emprise des droits fondamentaux sur le contrat. Elle est justifiée par la hiérarchie des normes. Les droits fondamentaux, émanant d’une
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![Publisher Apprendre à danser. Santé publique et droits de l'homme c6 med]( "Publisher Apprendre à danser. Santé publique et droits de l'homme c6 med")
Publisher Apprendre à danser. Santé publique et droits de l'homme c6 med
dix ans avant la conférence du Caire sur la population et le développement qui reconnait le droit des femmes a déterminer le destin de leur propre corps un fosse continue de séparer les domaines de la sante publique et des droits de la personne.
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![Publisher .Le droit d'auteur et l'édition C21DR.]( "Publisher .Le droit d'auteur et l'édition C21DR.")
Publisher .Le droit d'auteur et l'édition C21DR.
Contrats, plagiat, domaine public, adaptations audiovisuelles, inédits, droit de prêt, respect de l''oeuvre, bases de données, archives, multimédia, droit à l''image, etc. Le droit de la propriété littéraire et artistique et ses dérivés ont aujourd''hui, plus que jamais, partie liée avec le métier d
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![Publisher Code De Procédure Pénale C3Dr.]( "Publisher Code De Procédure Pénale C3Dr.")
Publisher Code De Procédure Pénale C3Dr.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense,
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![Publisher .Les Droits De L'Enfant F5]( "Publisher .Les Droits De L'Enfant F5")
Publisher .Les Droits De L'Enfant F5
Librio documents est une série d'ouvrages synthétiques qui permettent d'appréhender l'histoire du XXe siècle et le monde contemporain à travers ses enjeux sociaux, politiques, économiques et culturels. Des textes essentiels à mettre entre toutes les mains !La situation des enfants dans le monde rest
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![Publisher .Mon enfant est-il un écolier heureux ? c26 / sh.]( "Publisher .Mon enfant est-il un écolier heureux ? c26 / sh.")
Publisher .Mon enfant est-il un écolier heureux ? c26 / sh.
L'ouvrage indique aux parents comment entourer leur enfant pour que celui-ci profite à plein de sa scolarité. Il ne s'agit pas de devenir un instituteur bis et de mettre la pression sur l'enfant mais de donner à celui-ci les conditions d'équilibre de vie qui lui permettront de réussir sa scolarité (
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![Publisher .Les Droits Des Malades F5.]( "Publisher .Les Droits Des Malades F5.")
Publisher .Les Droits Des Malades F5.
2012 sera l'année des dix ans de la loi du 4 mars 2002 et il importe d'évaluer son impact. Cette dernière, dite loi "droit des malades" , a en effet proposé une conception renouvelée des liens patients - médecins, les premiers se voyant octroyé un rôle à part entière dans la gestion de leur prop
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![Publisher Les Cloisons Et Les Escaliers C45 Arch]( "Publisher Les Cloisons Et Les Escaliers C45 Arch")
Publisher Les Cloisons Et Les Escaliers C45 Arch
Tout sur les cloisons - en terre cuite, en béton cellulaire, en plâtre, en briques de verre -, les plafonds - enduits, fixés ou suspendus en plaques de plâtre ou en terre cuite - et les escaliers, droits, tournants, balancés... Au sommaire : les différents types de cloisons, les doublages isolants d
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![Publisher Les Contrats D'Exploitation Des Droits De Brevets D'Invention : Colloque Du 10 Mars 2005 C18Dr.]( "Publisher Les Contrats D'Exploitation Des Droits De Brevets D'Invention : Colloque Du 10 Mars 2005 C18Dr.")
Publisher Les Contrats D'Exploitation Des Droits De Brevets D'Invention : Colloque Du 10 Mars 2005 C18Dr.
L'Académie des sciences et l'Académie des sciences morales et politiques poursuivent leurs réflexions sur la question de la propriété intellectuelle dans le domaine de la recherche. Après avoir traité en 2000 Les droits de propriété intellectuelle sur les inventions et créations des chercheurs salar
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![Publisher .Les Institutions De La Ve République C32Dr.]( "Publisher .Les Institutions De La Ve République C32Dr.")
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À propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente en 19 fiches les points clés des institutions de la Ve République - Présentation de la Constitution de 1958 - Fiches synthétiques relatives à chacune des Institutions - Les procédures législatives - Le Défenseur des droits - Les droits des citoyens - Les co
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![Publisher Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais C28DR.]( "Publisher Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais C28DR.")
Publisher Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais C28DR.
Réunis à Poitiers les 4 et 5 juin 2010, les universitaires des Facultés de droit de Poitiers et de Nimègue, désireux d'écrire un nouveau chapitre de leur relation déjà ancienne, continuée depuis 60 ans, ont choisi d'étudier les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais. Cette démarche
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